INFORMATIONS

Mentions legales

Les informations d'identification de l'editeur, du directeur de la publication et de l'hebergeur de schema-atlas.

Derniere mise a jour : 9 septembre 2026

Editeur du site

Le site schema-atlas est edite par Tim Moyence, entrepreneur individuel.

Directeur de la publication: Tim Moyence
SIREN: 915 108 294
SIRET du siege: 915 108 294 00041
Numero de TVA intracommunautaire: FR48 915 108 294
Adresse: 59 allee Serr, 33100 Bordeaux, France
Contact: no-reply@schema-atlas.fr

Hebergement

Le site et les services associes sont heberges par OVH SAS, societe au capital de 50 000 000 EUR, immatriculee au RCS de Lille Metropole sous le numero 424 761 419 00045.

Siege social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Propriete intellectuelle

Le nom, la marque, les textes et les elements graphiques de schema-atlas sont proteges par les regles applicables de propriete intellectuelle. Le code publie du projet releve de la licence indiquee dans son depot ; cette licence s'applique a sa reutilisation.

Les schemas et contenus deposes restent sous la responsabilite de la personne qui les fournit. Les droits necessaires au traitement et au rendu sont accordes uniquement pour le fonctionnement du service.

Mise a jour

Ces mentions peuvent etre modifiees pour rester exactes. La date affichee en tete de page indique la derniere revision editoriale du contenu.