Politique de confidentialite

Le responsable du traitement est Tim Moyence, entrepreneur individuel. Pour toute question ou demande relative a tes donnees : no-reply@schema-atlas.fr.

Aucun consentement general n'est deduit de la simple visite du site. Chaque traitement repose sur la base juridique qui lui correspond ; un consentement n'est demande que pour un traitement reellement optionnel.

• Compte : adresse e-mail, identifiant technique et dates de creation ou de derniere activite, pour ouvrir la session et fournir la bibliotheque de schemas.
• Connexion : code a usage unique et donnees techniques de session, pour authentifier la personne sans mot de passe.
• Schemas : nom, source DBML, versions et donnees derivees necessaires au rendu, pour fournir le service demande.
• Depot sans compte : source et secret technique de reclamation, pour generer un apercu temporaire et permettre de le rattacher ensuite a un compte.
• Contact : adresse e-mail, sujet et message, pour repondre a la demande. Le formulaire ne demande pas le schema lui-meme ; un champ technique anti-robot est controle puis ignore.
• Securite : evenements techniques strictement necessaires a la prevention des abus, a la fiabilite et a la defense des droits.

• execution du service demande ou mesures precontractuelles pour le compte, le depot et le rendu ;
• interet legitime pour repondre aux messages, securiser le service et etablir la preuve des operations ;
• obligation legale lorsque la conservation ou la communication est imposee par un texte ;
• consentement uniquement si une fonctionnalite optionnelle le rend necessaire.

schema-atlas ne fait pas de prospection commerciale et ne met pas en place de profilage publicitaire dans la version actuellement auditee.

• apercu sans compte : 4 heures au maximum ;
• code de connexion : 10 minutes au maximum et une seule utilisation ;
• cookie d'acces : environ 15 minutes ;
• cookie de renouvellement de session : 30 jours au maximum, avec rotation et revocation ;
• journaux d'audit applicatifs : 90 jours dans la configuration actuelle ;
• compte et schemas conserves pendant la duree du compte ; aucune suppression automatique d'inactivite n'est activee actuellement ; suppression a la demande et archivage legal limite a ce qui est necessaire.

Les donnees deposees dans un compte ne sont pas une sauvegarde : tu peux supprimer tes schemas depuis la bibliotheque et demander la suppression du compte par e-mail.

Les donnees sont accessibles uniquement a l'editeur et aux prestataires necessaires au fonctionnement : hebergement OVH et Brevo, utilise comme relais SMTP pour les codes et les reponses au formulaire. Les acces sont limites a ce qui est utile a la prestation.

Le code et le gabarit de deploiement utilisent le relais Brevo smtp-relay.brevo.com. Brevo indique que ses bases sont hebergees dans l'Union europeenne, avec un stockage Google Cloud en Belgique. Le responsable doit conserver l'accord de sous-traitance Brevo et verifier les sous-traitants actifs dans son compte.

Les cookies de session sont proteges contre l'acces JavaScript et sont transmis uniquement sur une connexion securisee en production. Les sources de schemas sont chiffrees au repos cote application. Ces mesures reduisent les risques mais ne constituent pas une garantie absolue.

Tu peux demander l'acces, la rectification, l'effacement, la limitation du traitement, la portabilite lorsque celle-ci s'applique, ou t'opposer a un traitement fonde sur l'interet legitime. Lorsqu'un traitement repose sur le consentement, tu peux le retirer a tout moment.

Ecris a no-reply@schema-atlas.fr Tu peux egalement saisir la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80751, 75334 Paris Cedex 07, ou son site cnil.fr.

Les cookies utilises actuellement sont strictement necessaires a la connexion et au depot temporaire. Aucun cookie d'analyse, de publicite ou de personnalisation n'est depose dans cette version. Consulte la politique des cookies et leur gestion. Cookies.